Déposée le 24 janvier 1986 par DEMURGER & Cie (société en commandite simple
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DEMURGER & Cie (société en commandite simple), domicilié(e) 168, route de Charlieu, 42300 ROANNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340038.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEMURGER & Cie (société en commandite simple) - 168, route de Charlieu, 42300 ROANNE. - France
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Scies en tant qu'outils et machines, lames de scie à main et lames de scie pour machines.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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